Manuels

  Le manuel de référence : pour connaître toutes les fonctionnalités du logiciel.
  L’addendum des versions multi-sociétés (4,8Mo, 42 pages) : il vient en complément du manuel de référence, en mentionnant les spécificités de la version multi-sociétés.

Listes de professions du cinéma et du spectacle à jour au 1er Avril 2011

  Artistes : pour tous les employeurs
  Spectacle vivant privé et spectacle vivant subventionné : code APE 9001Z (titulaires de la licence de spectacle), les employeurs titulaires de la licence de spectacle n’ayant pas le code APE 9001Z mais affiliés à la caisse des Congés Spectacles, les employeurs organisateurs de spectacles occasionnels (avec déclaration préalable à la préfecture)
  Prestations techniques au service de la création et de l’événement (secteur spectacle vivant) : code APE 9002Z détenteur du label "prestataires de services du spectacle vivant"
  Prestations techniques au service de la création et de l’événement (secteur audiovisuel cinéma) : codes APE 5911C (sauf studios), 5912Z (sauf studios d’animation), 5920Z (uniquement studios d’enregistrement)
  Production audiovisuelle : codes APE 5911A et 5911B (sauf animation)
  Production de films d’animation : codes APE 5911A, 5911B et 5911C (uniquement animation) et 5912Z (uniquement studios d’animation).
  Télédiffusion : codes APE 6020A et 6020B (sauf activités de banque de données)
  Production cinématographique : code APE 5911C (sauf studios et animation)
  Edition phonographique : code APE 5920Z (sauf studios)
  Radiodiffusion : codes APE 5920Z (uniquement studios de radio) et 6010Z (sauf activités de banque de données)

Nomenclatures

Vous trouverez ci-dessous des documents pdf nécessaires à votre utilisation de sPAIEctacle :
  Liste des professions ouvrant droit à abattement pour frais professionnels.
  Liste des codes PCS (Professions et Catégories Socio-Professionnelles).
  Liste des conventions collectives.
  Liste des codes IDCC (Identifiants des Conventions Collectives).
  Liste des codes Pays
  Liste des codes DUCS Urssaf (Déclaration Unifiée des Cotisations Sociales).

  Liste des codes IRC (Institution de Retraite Complémentaire).
  Liste des codes des caisses de médecine du travail des salariés permanents (nécessaires à l’envoi des DUE).
  Liste des URSSAF (siret, adresse, code) (nécessaires à l’envoi des DUE et de la DUCS EDI).
  Liste des codes commune Insee (nécessaires à l’envoi de la DUCS EDI).